Le règlement du lycée

VIVRE ENSEMBLE AU COURS BASTIDE

Préambule

Le Cours Bastide est un Établissement Catholique d’Enseignement et d’Éducation sous contrat d’association
avec l’État.
Pour que nos élèves vivent et travaillent dans les meilleures conditions, pour qu’ils s’épanouissent au Cours
Bastide, ils doivent connaître et accepter les règles qui régissent la vie de la communauté qu’ils intègrent. Ils
doivent savoir que leurs parents, qui les confient à notre équipe éducative, partagent nos objectifs éducatifs et
acceptent nos règles de vie. Ils doivent ressentir que leurs parents et leurs éducateurs sont pleinement d’accord.
Être élève au Cours Bastide implique que l’on accepte et respecte ses règles de vie.
Notre établissement applique scrupuleusement les articles du Code Pénal qui le concerne ainsi que les textes de
l’Éducation Nationale :
● sur la dégradation des locaux, des biens personnels et collectifs (Art. 322.1, 322.2 et 322.3)
● sur les graffitis et les tags (art. 322.1)
● sur le vol ou la tentative de vol (art. 311.3)
● sur les menaces (art. 322.12)
● sur les violences verbales (art. 433.5, art. 33, R624.4)
● sur le port ou le transport d’objets dangereux (Décret du 18 avril 1939)
● sur les violences physiques (art. 222.13)
● sur le racket (art. 312.1 et 312.2)
● sur la consommation et le trafic de stupéfiants (art. L.628 et art. 222.39)
● sur la consommation de tabac (décret n°92-478 du 29 mai 1992, arrêté du 22 janvier 2007)
● sur les droits d’auteurs (code de la propriété intellectuelle L112-1)
● sur le droit à l’image (art. 226-1)
● sur l’obligation scolaire (art. L131 code de l’éducation)
Le règlement est décliné à partir de ce que l’équipe éducative veut garantir à chacun de ses membres. Pour
atteindre ses objectifs, la communauté toute entière et chacun de ses membres en particulier doivent appliquer
les règles qui découlent de ses objectifs.
La présence des élèves est obligatoire pour toutes les activités programmées dans le cadre scolaire : cours,
séances d’E.P.S., devoirs surveillés, interventions extérieures liées aux programmes scolaires, retenues,
options choisies en début d’année.

UNE COMMUNICATION OPTIMALE

Le carnet de correspondance est un outil de communication entre l’établissement et la famille

● L’élève doit être muni en permanence de son carnet de correspondance.
● Le carnet doit être quotidiennement visé et signé par les parents.
● Les absences et retards doivent être dûment justifiés et détaillés sur le coupon prévu car le signalement
par mail ou par téléphone de l’absence ne suffit pas.
● Les demandes de rencontre doivent se faire via le carnet de correspondance.

Badges

● L’élève qui n’a pas son badge ne sera pas autorisé à quitter l’établissement avant la fin de la
demi-journée 12h05 pour la matinée et 17h30 pour l’après-midi.

Ecole Directe est un moyen de communication entre la famille et l’établissement

Il permet aux parents un suivi de l’enfant (notes, cahier de textes, absences, sanction…)
● Les élèves et les parents doivent le consulter régulièrement
● Les comptes élèves et parents sont différenciés pour des raisons de responsabilité, de confidentialité et
de sécurité : les élèves ne doivent en aucun cas utiliser le compte de leurs parents (réciproquement)

Les délégués sont des médiateurs et des relais indispensables entre la classe et les enseignants

Ils doivent avoir une tenue exemplaire.
● Ils suivent une formation (responsable scolarité pour les élèves, association des parents d’élèves pour
les parents) et signent un engagement particulier.
● Ils sont tenus au devoir de réserve notamment pour les informations confidentielles portées à leur
connaissance.
● Ils sont présents aux conseils de classe (1er et 2nd trimestre), aux conseils de discipline et certains
d’entre eux aux conseils d’établissement et aux commissions cantine.

LE RESPECT

Politesse et éducation

● Se saluer, se lever lorsqu’un adulte entre en classe et sort de classe.
● Savoir écouter et respecter la parole de l’autre.
● Adopter un langage correct sans propos injurieux à l’écrit comme à l’oral
● Etre ponctuel, assidu, courtois envers tous les membres de l’équipe éducative.
● Il ne saurait être toléré toute émission de crachat.
● Faire preuve de fraternité, de bienveillance.

Tenue

● En cas de tenue non adaptée, l’établissement imposera le port d’un vêtement adapté.
● Avoir une bonne hygiène corporelle.
● Les gestes qui manifestent une relation affective entre élèves ne sont pas autorisés.
● Avoir une tenue vestimentaire propre, neutre, décente, et sobre :
○ Bas : jean, pantalon, bermuda, jupe ou robe pas plus court qu’au-dessus des genoux.
○ Haut : tee-shirt, chemise, polo, chemisier, sweat ou pull.
● Tous les lundis nous porterons la tenue du Cours Bastide : le sweat et le tee-shirt avec le logo de
l’établissement ou la tenue solennelle.
● Lors des temps forts, nous portons tous la tenue solennelle : une chemise blanche avec la cravate de
l’établissement ou le foulard qui vous est fourni en début d’année scolaire.
● Les tenues de sport ne sont tolérées que le jour du cours d’E.P.S. (la tenue de rechange reste à
privilégier.
● La promotion d’autres religions notamment par des objets, vêtements ou accessoires est formellement
interdite dans l’établissement (pour les élèves et toute personne entrant dans l’établissement).
● Les couvre-chefs sont tolérés uniquement dans la cour selon la saison.
L’évaluation d’une tenue correcte par l’équipe pédagogique sera toujours souveraine. En cas de
non-respect, des sanctions pourront être prises.

Environnement

Le matériel pédagogique est la propriété de l’établissement et mérite le plus grand soin dans son usage.
Détériorer une installation, c’est léser les autres et se priver soi-même.
● Les déchets sont placés dans les poubelles et ne doivent pas être jetés ni dans la cour ou aux abords de
l’établissement, ni dans les locaux. Le tri sélectif sera respecté selon les consignes données.
● Les élèves pourront être sollicités pour aider au nettoyage de classes ou de locaux sur le principe de la
vie en communauté. Des actions de responsabilisations pourront être demandées en tant que sanction
en dehors des heures d’enseignements et avec l’accord des parents.

Attitude dans sa scolarité et face au travail

● Respecter le bon fonctionnement du cours (écoute et silence sont exigés).
● Conserver une attitude propice à la réussite y compris dans sa tenue vestimentaire (enlever son
manteau, son écharpe…).
● Prendre en compte les spécificités et individualités de chacun. Faire preuve de tolérance.
● Privilégier l’autonomie.
● Travailler dans un esprit de collaboration, de confiance, de bienveillance et de fraternité.
● La présence dans les couloirs de l’établissement entre les cours est interdite (sauf en cas de changement
de classe).
● Avoir le matériel demandé pour travailler en classe. Tous les livres et cahiers doivent être couverts et
soignés. Les cartables ne doivent pas traîner dans les travées et tout lieu de circulation.
● Il est interdit de mâcher du chewing-gum ou de manger et boire dans le bâtiment.
● Pour des raisons d’hygiène, l’introduction et la consommation de nourriture, de boissons, est interdite
dans les locaux à l’exception d’une bouteille d’eau. L’introduction de panier repas est autorisée
uniquement pour les élèves avec PAI.

Devoirs surveillés

● Toute absence à un devoir surveillé (DS) doit être justifiée par un document officiel : certificat médical,
convocation officielle, acte de décès, ou tout autre justificatif équivalent. Aucun motif non documenté
ne sera accepté.
● En cas d’absence non justifiée à un DS, une note de zéro à titre provisoire est attribuée. Une session de
rattrapage est proposée à l’élève, conformément au cadre légal qui impose au moins une opportunité de
rattrapage.
● Toute triche ou tentative de tricherie pendant un devoir surveillé sera sanctionnée d’une réprimande ou
de deux jours d’exclusion. La récidive entraînerait immédiatement la convocation d’un conseil de
discipline. Les rattrapages des devoirs surveillés sont organisés le mercredi après-midi.
● Les sorties des D.S. pour aller aux toilettes ne sont autorisées qu’à partir de deux heures de
composition sauf cas d’extrême urgence.
● En D.S., seule une petite bouteille d’eau est autorisée (pas d’encas, pas de canettes).

LA SÉCURITÉ

Physique

Le préambule du règlement rappelle les articles de loi qui régissent les établissements scolaires. Certains
points ci-dessous sont donc des rappels.
● L’accès au Cours Bastide n’est autorisé qu’aux élèves et membres du personnel. Toute autre personne
doit se présenter à l’accueil de l’établissement.
● Les usagers de deux roues doivent mettre pied à terre aux abords de l’établissement.
● Les élèves ayant un deux roues doivent garer leur véhicule au parking réservé à cet effet et y adapter un
antivol. L’établissement décline toute responsabilité en cas de vol.
● Il est interdit de pénétrer dans les locaux de l’établissement avant 8h00 et avant 13h05
● Aucune sortie hors de l’établissement en dehors des autorisations définies au début de l’année sur le
carnet de correspondance ne se fera sans justification écrite des parents, datée et signée.
● Les déplacements dans les couloirs doivent s’effectuer dans le calme.
● Interdiction d’être dans les laboratoires en l’absence de l’enseignant.
● Les jeux dangereux sont formellement interdits.
● Aucun objet ou produit illicite et dangereux ne doit être introduit dans l’établissement.
● Il n’y a pas d’infirmerie. Les membres de l’équipe éducative ne sont pas habilités à délivrer des
médicaments. Dans les cas graves, la famille est avisée et les mesures nécessaires sont prises.
● Il est interdit de fumer. Tout manquement au règlement ou tentative sera sanctionnée par une
réprimande et deux jours d’exclusion.
● L’usage, l’introduction, l’incitation à la consommation, la publicité par affichage, parlés ou écrits, le
port de symboles et de logos, et la détention de boissons alcoolisées ou de drogues sont strictement
interdits. Les infractions à cette règle pourront entraîner un signalement au Procureur de la République
et l’exclusion immédiate en attendant la convocation du Conseil de Discipline et des sanctions allant de
l’exclusion temporaire jusqu’à l’exclusion définitive.

Morale

● Le préambule du règlement rappelle les articles de loi qui régissent les établissements scolaires.
Certains points ci-dessous sont donc des rappels.
● Interdiction de filmer, de photographier ou d’enregistrer vocalement un membre de la communauté
éducative sans son accord.
● Les menaces, brimades, gestes ou paroles de harcèlement ou actes initiatiques de type bizutage sont
formellement interdits par la Loi Française. En cas de non-respect de la Loi, le Chef d’établissement
doit procéder à un signalement au Procureur de la république.
● Tout ce qui serait de nature à perturber le climat de travail ou l’ordre public sera sanctionné par une
exclusion temporaire voire définitive selon la gravité des gestes.

Des biens

● L’usage des téléphones portables, des montres connectées est strictement interdit dans l’enceinte de
l’établissement. Un appareil visible sera confisqué puis restitué à la fin de la journée, accompagné
d’une retenue.
● Concernant les 4èmes et 3èmes le téléphone portable doit être déposé en vie scolaire dans les casiers à
cet effet. Un téléphone non déposé dans la consigne entrainera une journée d’exclusion.
● L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration des objets de
valeurs apportés par les élèves.
● La consultation de blogs personnels, les jeux en ligne, les conversations via réseaux sociaux,
l’installation de logiciels, d’applications ou de programmes malveillants, l’utilisation de disques
externes le changement de destination des outils informatiques (débranchement des câbles…) sont
formellement interdits
● Toute dégradation provoquée par un élève sera facturée à sa famille.

L’ÉPANOUISSEMENT DE LA PERSONNE

«ORANDUM EST, UT SIT MENS SANA IN CORPORE SANO»

Accompagnement

● Chacun peut être écouté par un membre de l’équipe éducative en cas de difficultés personnelles.
● L’élève peut bénéficier d’information et d’aide pour construire son projet d’orientation (conseillère
d’orientation, C.D.I., accompagnement éducatif, responsables de niveau…). Les parents doivent
impérativement s’impliquer dans le projet et ont la responsabilité de l’orientation de leur enfant.
● Les élèves peuvent compter sur l’exemplarité morale des membres de la communauté éducative.

L’exigence du vivre ensemble

● Savoir être à l’écoute de l’autre et accepter avec bienveillance les idées différentes.
● L’élève s’engage à participer positivement à la vie du groupe, de la classe, de l’établissement, de la
communauté : projets, sorties, stages, voyages… Les parents mettront tout en œuvre pour faciliter la
participation de leur enfant. En cas de souci financier, toutes les possibilités d’aide seront envisagées
avec l’établissement via l’association des parents d’élèves.
● Favoriser la participation aux messes des familles mensuelles sur la paroisse Notre Dame du Mont.

L’ouverture de l’esprit

● Chacun doit participer activement à la culture religieuse.
● Toutes les confessions sont respectées.
● Les élèves Catholiques sont invités à participer aux préparations des sacrements et rituels proposés par
l’établissement.
● Chacun sera pris dans l’élan, le désir de participer aux multiples manifestations de charité, aux
propositions pastorales, aux pèlerinages.
● Les voyages font partie intégrante du projet éducatif de l’établissement. Chacun fera son maximum
pour y participer. Pendant les voyages, le règlement intérieur s’applique strictement = cadre scolaire.

LA VIE SCOLAIRE

● Toute absence doit être signalée par les parents par téléphone ou par mail à la vie scolaire à partir de
08h15 dès le premier jour d’absence.
● Les informations doivent être transmises (circulaires) et rapportées (coupons) aux dates précisées à la
vie scolaire (sorties, voyages, bourses…).
● Les élèves et les parents doivent consulter régulièrement École Directe.
● Pour rappel, les retards et absences sont comptabilisées dans le dossier scolaire de l’élève.
● Les élèves en retard seront admis en classe avec un billet de retard. Le billet de retard prévu dans le
carnet de correspondance est rempli par un représentant de la vie scolaire.
● 5 retards par période engendrent une heure de retenue en cas de répétition une sanction plus importante
pourra être retenue.

Éducation Physique et Sportive

● Les élèves dispensés à l’année ou au-delà de deux cours consécutifs doivent remettre au Préfet des
Etudes ou à la responsable scolarité un certificat médical.
● Pour les dispenses ponctuelles anticipées, les élèves doivent remettre au préfet des études ou à la
responsable de scolarité une demande de dispense justifiée et signée par les parents (cf carnet de
correspondance).
● Les Lycéens se rendront par leurs propres moyens sur les sites des installations sportives. Le cours
Bastide est dégagé de toute responsabilité sur les temps de trajet aller et retour. Les collégiens
prendront des cars ou seront encadrés sur les trajets.

Conseils de classe

● A l’occasion des conseils de classe, le chef d’établissement sur les conseils de l’équipe pédagogique a
la possibilité d’attribuer à l’élève : les félicitations mention excellence, les félicitations, le tableau
d’honneur, les encouragements (ou compliments au troisième trimestre), une mise en garde de travail
et/ou discipline, une alerte aux résultats.
● Deux mises en garde identiques et consécutifs peuvent entrainer une exclusion de trois jours et/ou un
conseil éducatif et/ou des travaux d’intérêt général.
● Les modalités d’attribution sont revues chaque année par l’équipe pédagogique.
● Lors du premier conseil de période, les élèves en difficulté reçoivent un bulletin d’alerte déclenchant un
échange entre le professeur principal et les parents.

Les sanctions

● Les sanctions éducatives sont à visée pédagogique
● En cas de non respect de ce règlement ou d’absence de travail, les sanctions suivantes seront
immédiatement prises :
○ Observation orale : faite par les professeurs, la vie scolaire, lors des cours ou dans toute
activité.
○ Observation écrite : mentionnée sur le carnet de correspondance et signée par les parents
pouvant être accompagnée d’un travail à effectuer en retenue. 3 comportements gênants
entrainent une observation, 3 observations donnent lieu à une réprimande.
○ Graduation des sanctions :
■ 1ère réprimande : Rendez-vous à mettre en place avec le responsable de niveau,
responsable de vie scolaire et la famille
■ 2ème réprimande : Mise en place d’un conseil éducatif et 2 jours d’exclusion
■ 3ème réprimande : Mise en place d’un conseil de discipline.
Les cadres éducatifs ou la direction se réservent le droit d’user des réprimandes sans observation écrite
préalable dans des cas graves tels que l’exclusion des cours, la sortie de l’établissement sans permission,
l’insolence, violences verbales / physiques.
Le chef d’établissement peut décider du renvoi d’un élève jusqu’à huit jours sans convocation du conseil de
discipline.
La multiplication des réprimandes et/ou des mises en garde compromet grandement le maintien de l’élève dans
l’établissement pour l’année suivante et peut déclencher un conseil de discipline.

Le conseil éducatif

● Deux avertissements identiques et consécutifs lors des conseils de classe donnent lieu à un conseil
éducatif.

Le conseil de discipline

● Il se réunit sur convocation du Chef d’établissement, à sa seule initiative. L’élève et les parents de
l’élève sont convoqués par courrier.
● Il est présidé par le Chef d’établissement ou une personne désignée par lui, qui prononce la sanction,
après avoir entendu l’avis des membres du conseil qui sont : le responsable scolaire ou le préfet des
études, le professeur principal, un enseignant au moins, la Présidente de l’A.P.E.L. ou par délégation un
autre membre du bureau de l’association, les délégués de classe (au moins un).
Tout ceci requiert quelques efforts, il en va de la bonne marche de notre établissement pour que nous
puissions donner sens et cohérence à notre mission commune d’éducation.