Le règlement

VIVRE ENSEMBLE AU COURS BASTIDE :
REGLEMENT INTERIEUR

Préambule

Le Cours Bastide est un Etablissement Catholique d’Enseignement et d’Education sous contrat avec l’Etat.
Nous avons reçu mission de l’église de faire connaître Jésus-Christ, d’apprendre aux enfants à porter sur
le monde un regard inspiré par l’Evangile.
L’Eveil ou l’éducation de la foi fait partie de notre mission essentielle auprès des jeunes enfants qui nous
sont confiés et ceci dans le respect des autres confessions religieuses.
La Directrice et l’Equipe Enseignante sont garantes de cette mission et proposent à leurs élèves des temps
privilégiés :
❖ Eveil religieux et évocation des grandes fêtes liturgiques.
❖ Célébration de la Réconciliation et de l’Eucharistie
❖ Campagne en faveur des plus déshérités, en préparation à la fête de Noël et pendant le Carême.
Pour que nos élèves vivent et travaillent dans les meilleures conditions, pour qu’ils s’épanouissent au
Cours Bastide, ils doivent connaître et accepter les règles qui régissent la vie de la communauté qu’ils
intègrent. Ils doivent savoir que leurs parents, qui les confient à notre équipe éducative, partagent nos
objectifs éducatifs et acceptent nos règles de vie. Ils doivent ressentir que leurs parents et leurs
éducateurs sont pleinement d’accord.
Être élève au Cours Bastide implique que l’on accepte et respecte ces règles de vie. Notre établissement
applique scrupuleusement les articles du Code Pénal qui le concerne ainsi que les textes de l’Education
Nationale :

• Sur la dégradation des locaux, des biens personnels et collectifs (Art. 322.1, 322.2 et 322.3)
• Sur les graffitis et les tags (art. 322.1
• Sur le vol ou la tentative de vol (art. 311.3)
• Sur les menaces (art. 322.12)
• Sur les violences verbales (art. 433.5 art. 33, R624.4)
• Sur le port ou le transport d’objets dangereux (décret du 18 avril 1939)
• Sur les violences physiques. (Art. 222.13)
• Sur le racket (art. 312.1 et 312.2)
• Sur le droit à l’image (art. 226-1)
• Sur l’obligation scolaire (art. L131 code de l’éducation).
  Le règlement est décliné à partir de ce que l’équipe éducative veut garantir à chacun de ses membres.
  Pour atteindre ses objectifs, la communauté toute entière et chacun de ses membres en particulier
  doivent appliquer les règles qui découlent de ses objectifs.

Une communication optimale

Notre Ecole doit être un lieu d’épanouissement dans le respect de chacun des partenaires.

Absences et Retards

Vos enfants sont tributaires de vous. Il est de votre responsabilité de prendre les dispositions
nécessaires pour que les horaires soient respectés
Un billet de retard doit être retiré à l’accueil auprès de Mme CARON Bénédicte avant de se rendre en
classe.
Toute absence doit être signalée par les parents par mail au secrétariat dès le premier jour d’absence
(secretariat@coursbastide.fr) ou par téléphone à partir de 08h00.
Les enfants présenteront un mot d’excuse à leur enseignant (coupon dans le carnet)
Un certificat médical doit être remis au-delà de 48h d’absence.
En cas de maladie contagieuse, il est nécessaire de fournir un certificat de réadmission.
Conformément aux instructions (circulaire du 31/01/2011), les absences fréquentes et répétées au-delà
de 4 demi-journées/mois seront signalées à l’Académie.

Sorties de l’école

Les élèves qui partent seul(e)s doivent quitter le Cours Bastide le plus rapidement possible sans jouer
dans la cour.
Les élèves que l’on vient chercher sont remis aux familles et ne sont plus, à partir de ce moment, sous notre
surveillance.
Une garderie et une étude sont organisées pour les enfants que l’on ne vient pas chercher immédiatement.

Vie scolaire

Les informations doivent être transmises aux familles (circulaires) et rapportées (coupons) aux dates
précisées (sorties, voyages, bourses…)
Les parents doivent participer aux rencontres avec les enseignants lorsqu’ils sont invités.

Le carnet de correspondance ou de liaison est un outil de
communication entre l’établissement et la famille

L’élève doit être muni en permanence de son carnet de correspondance.
Le carnet doit être quotidiennement visé et signé par les parents.
Les demandes de rencontre doivent se faire via le carnet de correspondance.

ECOLEDIRECTE est un moyen de communication entre la famille et
l’établissement

Il permet aux parents un suivi de l’enfant (note, cahier de textes).
Les parents doivent le consulter régulièrement (messages administratifs, courriers, factures, menus
de la cantine, …)

Le respect

Politesse et éducation

Se saluer, se lever lorsqu’un adulte entre en classe et sort de classe.
Savoir écouter et respecter la parole de l’autre.
Adopter un langage correct sans propos injurieux.
Être ponctuel, assidu, courtois envers tous les membres de l’équipe éducative.
Il ne saurait être toléré toute émission de crachat.
Faire preuve de fraternité, de bienveillance.

Tenue

Avoir une bonne hygiène corporelle.
Avoir une tenue vestimentaire propre.
Le tabler est porté tous les jours dès l’arrivée au Cours Bastide (marqué au nom de l’enfant,
propre, avec tous les boutons)
Les tenues de sport sont obligatoires le jour du cours d’E.P.S.
Les crânes rasés, les cheveux colorés, les dessins sur le crâne, les pantalons troués les
piercings, les tatouages même faux, le vernis à ongle… ne sont pas acceptés.
La promotion d’autres religions notamment par des objets, vêtements ou accessoires est
formellement interdite

Pour les élèves ou les parents ne respectant pas strictement ces règles l’inscription ou la
réinscription dans l’établissement ne sera pas possible.

Environnement

Le matériel pédagogique est la propriété de l’établissement et mérite le plus grand soin dans
son usage. Détériorer une installation c’est léser les autres et se priver soi-même.
Les manuels scolaires sont prêtés par l’établissement et financés par l’Association des parents
d’élèves et restitués en fin d’année. Les pertes et dégradations sont facturées aux familles.
Les déchets sont placés dans les poubelles et ne doivent pas être jetés ni dans la cour ou les
abords de l’établissement ni dans les locaux.
Les élèves pourront être sollicités pour aider au nettoyage de classes ou de locaux sur le principe
de la vie en communauté. De même des travaux d’intérêt général pourront être demandés en
tant que sanction.

Attitude dans sa scolarité et face au travail

Respecter le bon fonctionnement du cours (écoute et silence sont exigés).
Conserver une attitude propice à la réussite y compris dans sa tenue vestimentaire (enlever
son manteau, son écharpe…).
Prendre en compte les spécificités et individualités de chacun. Faire preuve de tolérance.
Privilégier l’autonomie.
Travailler dans un esprit de collaboration, de confiance, de bienveillance et de fraternité.
La présence dans les couloirs de l’établissement entre les cours est interdite.
Avoir le matériel demandé pour travailler en classe. Tous les livres et cahiers doivent être
couverts et soignés. Les cartables ne doivent pas traîner dans les travées et tout lieu de
circulation.
Ne pas mâcher de chewing-gum.

Restauration

Manger proprement, se servir de ses couverts, ne pas gaspiller (pain, eau…).
Dans la file d’attente, ne pas doubler, se tenir calme et silencieux.
Il est formellement interdit de sortir de la nourriture du réfectoire (pain, fruits…).
Toute carte perdue ou détériorée devra être remplacée dans les plus brefs délais moyennant la
somme de dix euros, au bureau de la comptabilité.

La sécurité

Physique

Le préambule du règlement rappelle les articles de loi qui régissent les établissements scolaires.
Certains points ci-dessous sont donc des rappels.

L’accès au Cours Bastide n’est autorisé qu’aux élèves et membres du personnel. Toute autre
personne doit se présenter à l’accueil de l’établissement.
Les usagers de deux roues doivent mettre pied à terre aux abords de l’établissement.
Les élèves venant en trottinette ou en vélos doivent mettre pied à terre en entrant dans
l’établissement et aller se garer au parking prévu à cet effet.
Il est interdit de pénétrer dans les locaux de l’établissement avant 07h30 et avant 13h15.
Les déplacements dans les couloirs doivent s’effectuer dans le calme.
Les jeux dangereux sont formellement interdits.
Aucun objet ou produit illicite et dangereux ne doit être introduit dans l’établissement.
Il n’y a pas d’infirmerie. Les membres de l’équipe éducative ne sont pas habilités à délivrer
des médicaments. Dans les cas graves, la famille est avisée et les mesures nécessaires sont
prises.

Morale

Le préambule du règlement rappelle les articles de loi qui régissent les établissements scolaires.
Certains points ci-dessous sont donc des rappels.

Interdiction de filmer de photographier ou d’enregistrer vocalement un membre de la
communauté éducative sans son accord.
Les menaces, brimades, gestes ou paroles de harcèlement sont formellement interdits par la
Loi Française. En cas de non-respect de la Loi, le Chef d’établissement doit procéder à un
signalement au Procureur de la république.
Tout ce qui serait de nature à perturber le climat de travail ou l’ordre public sera sanctionné
par le chef d’établissement selon la gravité des gestes.

Des biens

L’usage des téléphones portables, des appareils de musique et de vidéo est interdit dans
l’enceinte de l’établissement.
L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration des
objets de valeurs apportés par les élèves.
La consultation de blogs personnels, les jeux en ligne, les conversations via réseaux sociaux,
l’installation de logiciels, d’applications ou de programmes malveillants, l’utilisation de disques
externes le changement de destination des outils informatiques (débranchement des câbles…)
sont formellement interdits.
Toute dégradation provoquée par un élève sera facturée à sa famille.

L’épanouissement de la personne

L’exigence du vivre ensemble

Savoir être à l’écoute de l’autre et accepter avec bienveillance les idées différentes.
L’élève s’engage à participer positivement à la vie du groupe, de la classe, de
l’établissement, de la communauté : projets, sorties, stages, voyages… Les parents mettront
tout en oeuvre pour faciliter la participation de leur enfant. En cas de souci financier, toutes
les possibilités d’aide seront envisagées avec l’établissement via l’association des parents
d’élève.
Se référer à la cellule « Bien être à l’école » en cas de problèmes ou de difficultés
relationnelles.
Recours au protocole de traitement des situations de harcèlement scolaire en cas de
besoin.

Caractère propre

Au sein des établissements catholiques, la catéchèse et l’enseignement de culture
chrétienne doivent être distingués en raison de leurs participations spécifiques au projet
éducatif.
Pour une famille, faire le choix d’inscrire son enfant dans un établissement catholique, c’est
faire alliance avec cet établissement pour que son enfant bénéficie de son projet éducatif.
Ce projet chrétien d’éducation est donc librement choisi par les familles et ce, « sans
distinction d’origine, d’opinion ou de croyances ». L’établissement est donc ouvert à tous,
conformément à l’article L 442-1 (code de l’éducation).
Un établissement privé sous contrat peut en conséquence proposer des modalités
d’enseignement et d’éducation spécifiques liées à son caractère propre. Dans ce cadre, il
peut inclure dans son projet un cours de culture chrétienne dans le respect total de la
liberté de conscience de l’élève et des enseignants. Les éléments de cet enseignement sont
présentés aux parents au moment de l’inscription. Ces cours de culture chrétienne sont
bien entendu distincts de la catéchèse qui ne peut être imposée.
L’enseignement de culture chrétienne vise à permettre aux élèves d’approfondir leurs
connaissances de la culture humaine, mieux comprendre le projet de l’établissement dans
lequel ils sont inscrits, le monde dans lequel ils vivent et leurs contemporains. Il s’adresse
à l’intelligence, et non à la foi. Il respecte donc totalement la liberté de conscience.

La vie scolaire

Education Physique et Sportive

Les élèves dispensés à l’année ou au-delà de deux cours consécutifs doivent remettre à leur
enseignant un certificat médical.
Pour les dispenses ponctuelles anticipées, les élèves doivent remettre à l’enseignant une
demande de dispense justifiée et signée par les parents (cf carnet de correspondance).

Discipline

L’école à le souci d’éduquer chaque enfant à la citoyenneté, par une réflexion permanente et
une exigence d’attitude de respect envers les autres.
Les parents sont les premiers éducateurs de leur enfant. Ils travaillent en lien avec l’équipe éducative
afin d’oeuvrer à la réussite de leur enfant. La confiance réciproque est absolument nécessaire pour la
réussite de la mission éducative de l’établissement.
Les parents ont un droit d’information sur le travail et le comportement de leur enfant. Ils sont reçus
par les enseignants sur simple demande de rendez-vous.
Un établissement scolaire tel que le nôtre ne doit jamais être le lieu de débordements de la part des
adultes.
Le fait pour tout élève, parent, membre de la famille, de menacer, insulter ou manifester une
attitude violente à l’égard d’un quelconque membre de la communauté éducative, dans ou en
dehors des locaux de l’école, sera immédiatement suivi de l’expulsion définitive de l’élève concerné.
En aucun cas, l’établissement ne maintiendra dans ses murs des élèves dont les familles sont une
entrave au bon ordre et au respect de chacun.
Quand un problème se pose, il appartient aux enseignants ou à la Directrice de le régler avec les
enfants concernés, si cela n’a pas déjà été fait.
Aucune intervention directe des Parents auprès des enfants concernés ne sera acceptée.
En cas de non-respect de ce règlement ou de comportement inadapté, des sanctions pourront être
prises : des devoirs supplémentaires, une retenue en dehors des heures de classe, une exclusion de
classe pour une durée plus ou moins longue, une suspension de la réinscription ou un renvoi définitif
de l’école en cas de faute grave.
En cas d’infraction jugée grave, l’équipe enseignante se réunira en conseil de

Les conseils

A la suite d’un avertissement ou en cas d’infraction jugée grave, l’équipe enseignante, un
représentant de l’A.P.E.L. se réuniront en conseil.
A la suite d’observations itérées, un avertissement donnera lieu à un rendez-vous avec les familles,
l’enseignant et la direction.
A la suite d’avertissements itérés ou en cas d’infraction jugée grave, l’équipe enseignante, le chef
d’établissement et la présidente d’APEL se réuniront en conseil éducatif ou en conseil de discipline.

Toute personne adulte travaillant dans l’établissement peut sanctionner un élève qui ne respecterait
pas le règlement.

Tout ceci requiert quelques efforts, il en va de la bonne marche de notre établissement pour que nous
puissions donner sens et cohérence à notre mission commune d’éducation.