Les règlements et chartes

VIVRE ENSEMBLE AU COURS BASTIDE :
REGLEMENT INTERIEUR

Préambule

Le Cours Bastide est un Etablissement Catholique d’Enseignement et d’Education sous contrat avec l’Etat.
Nous avons reçu mission de l’église de faire connaître Jésus-Christ, d’apprendre aux enfants à porter sur
le monde un regard inspiré par l’Evangile.
L’Eveil ou l’éducation de la foi fait partie de notre mission essentielle auprès des jeunes enfants qui nous
sont confiés et ceci dans le respect des autres confessions religieuses.
La Directrice et l’Equipe Enseignante sont garantes de cette mission et proposent à leurs élèves des temps
privilégiés :
❖ Eveil religieux et évocation des grandes fêtes liturgiques.
❖ Célébration de la Réconciliation et de l’Eucharistie
❖ Campagne en faveur des plus déshérités, en préparation à la fête de Noël et pendant le Carême.
Pour que nos élèves vivent et travaillent dans les meilleures conditions, pour qu’ils s’épanouissent au
Cours Bastide, ils doivent connaître et accepter les règles qui régissent la vie de la communauté qu’ils
intègrent. Ils doivent savoir que leurs parents, qui les confient à notre équipe éducative, partagent nos
objectifs éducatifs et acceptent nos règles de vie. Ils doivent ressentir que leurs parents et leurs
éducateurs sont pleinement d’accord.
Être élève au Cours Bastide implique que l’on accepte et respecte ces règles de vie. Notre établissement
applique scrupuleusement les articles du Code Pénal qui le concerne ainsi que les textes de l’Education
Nationale :

• Sur la dégradation des locaux, des biens personnels et collectifs (Art. 322.1, 322.2 et 322.3)
• Sur les graffitis et les tags (art. 322.1
• Sur le vol ou la tentative de vol (art. 311.3)
• Sur les menaces (art. 322.12)
• Sur les violences verbales (art. 433.5 art. 33, R624.4)
• Sur le port ou le transport d’objets dangereux (décret du 18 avril 1939)
• Sur les violences physiques. (Art. 222.13)
• Sur le racket (art. 312.1 et 312.2)
• Sur le droit à l’image (art. 226-1)
• Sur l’obligation scolaire (art. L131 code de l’éducation).
  Le règlement est décliné à partir de ce que l’équipe éducative veut garantir à chacun de ses membres.
  Pour atteindre ses objectifs, la communauté toute entière et chacun de ses membres en particulier
  doivent appliquer les règles qui découlent de ses objectifs.

Une communication optimale

Notre Ecole doit être un lieu d’épanouissement dans le respect de chacun des partenaires.

Absences et Retards

Vos enfants sont tributaires de vous. Il est de votre responsabilité de prendre les dispositions
nécessaires pour que les horaires soient respectés
Un billet de retard doit être retiré à l’accueil auprès de Mme CARON Bénédicte avant de se rendre en
classe.
Toute absence doit être signalée par les parents par mail au secrétariat dès le premier jour d’absence
(secretariat@coursbastide.fr) ou par téléphone à partir de 08h00.
Les enfants présenteront un mot d’excuse à leur enseignant (coupon dans le carnet)
Un certificat médical doit être remis au-delà de 48h d’absence.
En cas de maladie contagieuse, il est nécessaire de fournir un certificat de réadmission.
Conformément aux instructions (circulaire du 31/01/2011), les absences fréquentes et répétées au-delà
de 4 demi-journées/mois seront signalées à l’Académie.

Sorties de l’école

Les élèves qui partent seul(e)s doivent quitter le Cours Bastide le plus rapidement possible sans jouer
dans la cour.
Les élèves que l’on vient chercher sont remis aux familles et ne sont plus, à partir de ce moment, sous notre
surveillance.
Une garderie et une étude sont organisées pour les enfants que l’on ne vient pas chercher immédiatement.

Vie scolaire

Les informations doivent être transmises aux familles (circulaires) et rapportées (coupons) aux dates
précisées (sorties, voyages, bourses…)
Les parents doivent participer aux rencontres avec les enseignants lorsqu’ils sont invités.

Le carnet de correspondance ou de liaison est un outil de
communication entre l’établissement et la famille

L’élève doit être muni en permanence de son carnet de correspondance.
Le carnet doit être quotidiennement visé et signé par les parents.
Les demandes de rencontre doivent se faire via le carnet de correspondance.

ECOLEDIRECTE est un moyen de communication entre la famille et
l’établissement

Il permet aux parents un suivi de l’enfant (note, cahier de textes).
Les parents doivent le consulter régulièrement (messages administratifs, courriers, factures, menus
de la cantine, …)

Le respect

Politesse et éducation

Se saluer, se lever lorsqu’un adulte entre en classe et sort de classe.
Savoir écouter et respecter la parole de l’autre.
Adopter un langage correct sans propos injurieux.
Être ponctuel, assidu, courtois envers tous les membres de l’équipe éducative.
Il ne saurait être toléré toute émission de crachat.
Faire preuve de fraternité, de bienveillance.

Tenue

Avoir une bonne hygiène corporelle.
Avoir une tenue vestimentaire propre.
Le tabler est porté tous les jours dès l’arrivée au Cours Bastide (marqué au nom de l’enfant,
propre, avec tous les boutons)
Les tenues de sport sont obligatoires le jour du cours d’E.P.S.
Les crânes rasés, les cheveux colorés, les dessins sur le crâne, les pantalons troués les
piercings, les tatouages même faux, le vernis à ongle… ne sont pas acceptés.
La promotion d’autres religions notamment par des objets, vêtements ou accessoires est
formellement interdite

Pour les élèves ou les parents ne respectant pas strictement ces règles l’inscription ou la
réinscription dans l’établissement ne sera pas possible.

Environnement

Le matériel pédagogique est la propriété de l’établissement et mérite le plus grand soin dans
son usage. Détériorer une installation c’est léser les autres et se priver soi-même.
Les manuels scolaires sont prêtés par l’établissement et financés par l’Association des parents
d’élèves et restitués en fin d’année. Les pertes et dégradations sont facturées aux familles.
Les déchets sont placés dans les poubelles et ne doivent pas être jetés ni dans la cour ou les
abords de l’établissement ni dans les locaux.
Les élèves pourront être sollicités pour aider au nettoyage de classes ou de locaux sur le principe
de la vie en communauté. De même des travaux d’intérêt général pourront être demandés en
tant que sanction.

Attitude dans sa scolarité et face au travail

Respecter le bon fonctionnement du cours (écoute et silence sont exigés).
Conserver une attitude propice à la réussite y compris dans sa tenue vestimentaire (enlever
son manteau, son écharpe…).
Prendre en compte les spécificités et individualités de chacun. Faire preuve de tolérance.
Privilégier l’autonomie.
Travailler dans un esprit de collaboration, de confiance, de bienveillance et de fraternité.
La présence dans les couloirs de l’établissement entre les cours est interdite.
Avoir le matériel demandé pour travailler en classe. Tous les livres et cahiers doivent être
couverts et soignés. Les cartables ne doivent pas traîner dans les travées et tout lieu de
circulation.
Ne pas mâcher de chewing-gum.

Restauration

Manger proprement, se servir de ses couverts, ne pas gaspiller (pain, eau…).
Dans la file d’attente, ne pas doubler, se tenir calme et silencieux.
Il est formellement interdit de sortir de la nourriture du réfectoire (pain, fruits…).
Toute carte perdue ou détériorée devra être remplacée dans les plus brefs délais moyennant la
somme de dix euros, au bureau de la comptabilité.

La sécurité

Physique

Le préambule du règlement rappelle les articles de loi qui régissent les établissements scolaires.
Certains points ci-dessous sont donc des rappels.

L’accès au Cours Bastide n’est autorisé qu’aux élèves et membres du personnel. Toute autre
personne doit se présenter à l’accueil de l’établissement.
Les usagers de deux roues doivent mettre pied à terre aux abords de l’établissement.
Les élèves venant en trottinette ou en vélos doivent mettre pied à terre en entrant dans
l’établissement et aller se garer au parking prévu à cet effet.
Il est interdit de pénétrer dans les locaux de l’établissement avant 07h30 et avant 13h15.
Les déplacements dans les couloirs doivent s’effectuer dans le calme.
Les jeux dangereux sont formellement interdits.
Aucun objet ou produit illicite et dangereux ne doit être introduit dans l’établissement.
Il n’y a pas d’infirmerie. Les membres de l’équipe éducative ne sont pas habilités à délivrer
des médicaments. Dans les cas graves, la famille est avisée et les mesures nécessaires sont
prises.

Morale

Le préambule du règlement rappelle les articles de loi qui régissent les établissements scolaires.
Certains points ci-dessous sont donc des rappels.

Interdiction de filmer de photographier ou d’enregistrer vocalement un membre de la
communauté éducative sans son accord.
Les menaces, brimades, gestes ou paroles de harcèlement sont formellement interdits par la
Loi Française. En cas de non-respect de la Loi, le Chef d’établissement doit procéder à un
signalement au Procureur de la république.
Tout ce qui serait de nature à perturber le climat de travail ou l’ordre public sera sanctionné
par le chef d’établissement selon la gravité des gestes.

Des biens

L’usage des téléphones portables, des appareils de musique et de vidéo est interdit dans
l’enceinte de l’établissement.
L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration des
objets de valeurs apportés par les élèves.
La consultation de blogs personnels, les jeux en ligne, les conversations via réseaux sociaux,
l’installation de logiciels, d’applications ou de programmes malveillants, l’utilisation de disques
externes le changement de destination des outils informatiques (débranchement des câbles…)
sont formellement interdits.
Toute dégradation provoquée par un élève sera facturée à sa famille.

L’épanouissement de la personne

L’exigence du vivre ensemble

Savoir être à l’écoute de l’autre et accepter avec bienveillance les idées différentes.
L’élève s’engage à participer positivement à la vie du groupe, de la classe, de
l’établissement, de la communauté : projets, sorties, stages, voyages… Les parents mettront
tout en oeuvre pour faciliter la participation de leur enfant. En cas de souci financier, toutes
les possibilités d’aide seront envisagées avec l’établissement via l’association des parents
d’élève.
Se référer à la cellule « Bien être à l’école » en cas de problèmes ou de difficultés
relationnelles.
Recours au protocole de traitement des situations de harcèlement scolaire en cas de
besoin.

Caractère propre

Au sein des établissements catholiques, la catéchèse et l’enseignement de culture
chrétienne doivent être distingués en raison de leurs participations spécifiques au projet
éducatif.
Pour une famille, faire le choix d’inscrire son enfant dans un établissement catholique, c’est
faire alliance avec cet établissement pour que son enfant bénéficie de son projet éducatif.
Ce projet chrétien d’éducation est donc librement choisi par les familles et ce, « sans
distinction d’origine, d’opinion ou de croyances ». L’établissement est donc ouvert à tous,
conformément à l’article L 442-1 (code de l’éducation).
Un établissement privé sous contrat peut en conséquence proposer des modalités
d’enseignement et d’éducation spécifiques liées à son caractère propre. Dans ce cadre, il
peut inclure dans son projet un cours de culture chrétienne dans le respect total de la
liberté de conscience de l’élève et des enseignants. Les éléments de cet enseignement sont
présentés aux parents au moment de l’inscription. Ces cours de culture chrétienne sont
bien entendu distincts de la catéchèse qui ne peut être imposée.
L’enseignement de culture chrétienne vise à permettre aux élèves d’approfondir leurs
connaissances de la culture humaine, mieux comprendre le projet de l’établissement dans
lequel ils sont inscrits, le monde dans lequel ils vivent et leurs contemporains. Il s’adresse
à l’intelligence, et non à la foi. Il respecte donc totalement la liberté de conscience.

La vie scolaire

Education Physique et Sportive

Les élèves dispensés à l’année ou au-delà de deux cours consécutifs doivent remettre à leur
enseignant un certificat médical.
Pour les dispenses ponctuelles anticipées, les élèves doivent remettre à l’enseignant une
demande de dispense justifiée et signée par les parents (cf carnet de correspondance).

Discipline

L’école à le souci d’éduquer chaque enfant à la citoyenneté, par une réflexion permanente et
une exigence d’attitude de respect envers les autres.
Les parents sont les premiers éducateurs de leur enfant. Ils travaillent en lien avec l’équipe éducative
afin d’oeuvrer à la réussite de leur enfant. La confiance réciproque est absolument nécessaire pour la
réussite de la mission éducative de l’établissement.
Les parents ont un droit d’information sur le travail et le comportement de leur enfant. Ils sont reçus
par les enseignants sur simple demande de rendez-vous.
Un établissement scolaire tel que le nôtre ne doit jamais être le lieu de débordements de la part des
adultes.
Le fait pour tout élève, parent, membre de la famille, de menacer, insulter ou manifester une
attitude violente à l’égard d’un quelconque membre de la communauté éducative, dans ou en
dehors des locaux de l’école, sera immédiatement suivi de l’expulsion définitive de l’élève concerné.
En aucun cas, l’établissement ne maintiendra dans ses murs des élèves dont les familles sont une
entrave au bon ordre et au respect de chacun.
Quand un problème se pose, il appartient aux enseignants ou à la Directrice de le régler avec les
enfants concernés, si cela n’a pas déjà été fait.
Aucune intervention directe des Parents auprès des enfants concernés ne sera acceptée.
En cas de non-respect de ce règlement ou de comportement inadapté, des sanctions pourront être
prises : des devoirs supplémentaires, une retenue en dehors des heures de classe, une exclusion de
classe pour une durée plus ou moins longue, une suspension de la réinscription ou un renvoi définitif
de l’école en cas de faute grave.
En cas d’infraction jugée grave, l’équipe enseignante se réunira en conseil de

Les conseils

A la suite d’un avertissement ou en cas d’infraction jugée grave, l’équipe enseignante, un
représentant de l’A.P.E.L. se réuniront en conseil.
A la suite d’observations itérées, un avertissement donnera lieu à un rendez-vous avec les familles,
l’enseignant et la direction.
A la suite d’avertissements itérés ou en cas d’infraction jugée grave, l’équipe enseignante, le chef
d’établissement et la présidente d’APEL se réuniront en conseil éducatif ou en conseil de discipline.

Toute personne adulte travaillant dans l’établissement peut sanctionner un élève qui ne respecterait
pas le règlement.

Tout ceci requiert quelques efforts, il en va de la bonne marche de notre établissement pour que nous
puissions donner sens et cohérence à notre mission commune d’éducation.

Des outils informatiques sont mis à ta disposition par l’école. Tu dois connaitre les règles d’utilisation. Lorsque l’ordinateur est connecté à internet, tu dois aussi savoir quelles sont les règles de consultation de l’information et les règles de communication.

L’ensemble de ces règles constitue une charte élève que tu dois lire, comprendre et t’engager à respecter en la signant.

En cas de non-respect de la charte élèvé, des sanction définies par les enseignants de ton école pourront être prises contre toi.

Droits et obligations

Dans l’usage de l’ordinateur et ses périphériques

1. A l’école, j’utilise le matériel informatique avec l’accord de l’enseignant en respectant ses consignes.

2. Je ne modifie pas la configuration de l’ordinateur et je respecte l’organisation des fichiers.

3. Je n’accède pas aux documents des autres sans y être autorisé.

Dans l’usage de l’internet

4. A l’école, j’utilise l’accès à internet uniquement dans le cadre de travaux scolaires, avec l’autorisation de l’enseignant.

5. Je sais que ce que je trouve sur internet n’est pas toujours vrai ou à jour.

6. Si je découvre des contenus choquants sur internet, j’en parle immédiatement à l’adulte qui m’encadre.

7. Je ne peux pas disposer librement de tous les éléments que je trouve sur internet. Lorsque je souhaite les utiliser, je veille à respecter le droit des auteurs.

8. Je demande l’autorisation de l’enseignant pour publier des textes, des images ou des sons sur le site de mon école, je ne modifie pas les publications existantes sans l’accord de leur auteur.

9. Je ne communique pas d’informations personnelles dans les courriels, forums, chats, blogs et formulaires sans l’accord de l’enseignant. Je ne révèle pas mes mots de passe.

10. Je sais que des informations sur ma navigation sont conservées et consultables.

11. Sur internet, je peux être en communication avec de nombreuses personnes, je n’écris pas à n’importe qui sans raison. Je ne tiens pas de propos blessants ou choquants.

12. Je demande à l’enseignant l’autorisation d’ouvrir les documents joints d’un courrier. Je n’ouvre pas les messages d’un expéditeur inconnu.

Une communication optimale

Les parents et les élèves doivent s’astreindre au suivi de l’organisation de la vie scolaire

•  Toute absence doit être signalée par les parents uniquement par mail à la vie scolaire dès le premier jour d’absence (scolarite-college@coursbastide.fr ou scolarite-lycée@coursbastide.fr ), ou par téléphone à partir de 08h30. 
•  Les informations doivent être transmises aux familles (circulaires) et rapportées (coupons) aux dates précisées (sorties, voyages, bourses…)
• Les parents et les élèves doivent consulter régulièrement ECOLEDIRECTE.
• Les parents doivent participer aux rencontres avec les enseignants lorsqu’ils sont invités. Le professeur principal est le premier interlocuteur à privilégier. 

Le carnet de correspondance est un outil de communication entre la famille et l’établissement

• L’élève doit être muni en permanence de son carnet de correspondance. 
• Le carnet doit être quotidiennement visé et signé par les parents. 
• Les absences et retards doivent être dûment justifiés et détaillés sur le coupon prévu. 
• Le signalement par mail ou par téléphone de l’absence ne suffit pas. 
• Les demandes de rencontre doivent se faire via le carnet de correspondance. 

ECOLEDIRECTE est un moyen de communication entre l’établissement et la famille

• Il permet aux parents un suivi de l’enfant (note, cahier de textes, absences, sanctions… ). 
• Les élèves et les parents doivent le consulter régulièrement.

Les délégués sont des médiateurs et des relais indispensables entre la classe et les enseignants

• Ils doivent avoir un comportement exemplaire. 
• Ils suivent une formation (responsable scolarité pour les élèves, association des parents d’élèves pour les parents) et signent un engagement particulier. 
• Ils sont tenus au devoir de réserve notamment pour les informations confidentielles portées à leur connaissance. 
• Ils sont présents aux conseils de classe (1er et 2nd trimestre), aux conseils de discipline et certains d’entre eux aux conseils d’établissement. 

Le respect

Politesse et éducation

• Se saluer, se lever lorsqu’un adulte entre en classe et sort de classe. 
• Savoir écouter et respecter la parole de l’autre. 
• Adopter un langage correct sans propos injurieux. 
• Etre ponctuel, assidu, courtois envers tous les membres de l’équipe éducative. Les élèves en retard ne seront pas admis en classe sans billet de retard. Le billet de retard prévu dans le carnet de correspondance est rempli par un représentant de la vie scolaire. Cinq retards trimestriels engendrent une observation écrite (cf. vie scolaire). 
• Il ne saurait être toléré toute émission de crachat. 
• Faire preuve de fraternité, de bienveillance.

Tenue

• Avoir une bonne hygiène corporelle. 
• Les gestes qui manifestent une relation affective entre élèves ne sont pas autorisés. 
• Avoir une tenue vestimentaire propre. Les collégiens et les lycéens devront appliquer le « dress code » suivant :
  • Bas : jean, pantalon, bermuda, jupe ou robe chasuble juste au-dessus des genoux (filles seulement) UNIS. 
  • Haut : t-shirt, chemise, polo ou chemisier (filles seulement) unis quelle que soit la couleur
    • – Pull uni. 
  • Le haut et le bas ne sont pas forcément assortis ; 
  • Tous les lundis et lors de cérémonies ou de journées officielles, il faudra porter une chemise blanche avec la cravate de l’établissement ou le foulard que vous devrez acquérir en début d’année scolaire. Des blazers floqués du blason de l’établissement seront proposés aux lycéens (achat non imposé). 
• Les tenues de sport ne sont tolérées que le jour du cours d’E.P.S. (la tenue de rechange reste à privilégier). 
• Les crânes rasés, les cheveux trop longs, les dessins sur le crâne, les sourcils rasés, les pantalons troués… ne sont pas acceptés. 
• La promotion d’autres religions notamment par des objets, vêtements ou accessoires est formellement interdite dans l’établissement (élèves et toute personne entrant dans l’établissement). 

Environnement

• Le matériel pédagogique est la propriété de l’établissement et mérite le plus grand soin dans son usage. Détériorer une installation c’est léser les autres et se priver soi-même. 
• Les déchets sont placés dans les poubelles et ne doivent pas être jetés ni dans la cour ou les abords de l’établissement ni dans les locaux. 
• Les élèves pourront être sollicités pour aider au nettoyage de classes ou de locaux sur le principe de la vie en communauté. De même des travaux d’intérêt général pourront être demandés en tant que sanction. 

Attitude dans sa scolarité et face au travail

• Respecter le bon fonctionnement du cours (écoute et silence sont exigés). 
• Conserver une attitude propice à la réussite y compris dans sa tenue vestimentaire (enlever son manteau, son écharpe…). 
• Prendre en compte les spécificités et individualités de chacun. Faire preuve de tolérance. 
• Privilégier l’autonomie. 
• Travailler dans un esprit de collaboration, de confiance, de bienveillance et de fraternité. 
• La présence dans les couloirs de l’établissement entre les cours est interdite (sauf en cas de changement de classe). 
• Avoir le matériel demandé pour travailler en classe. Tous les livres et cahiers doivent être couverts et soignés. Les cartables ne doivent pas traîner dans les travées et tout lieu de circulation. 
• Ne pas mâcher de chewing-gum, manger ou boire en classe. 
• Toute tentative de tricherie pendant un devoir surveillé sera sévèrement sanctionnée et pourra aller jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive de l’établissement. 
• Les sorties des D.S. pour aller aux toilettes ne sont autorisées qu’à partir de deux heures de composition sauf cas d’extrême urgence. 
• En D.S., seule une petite bouteille d’eau est autorisée (pas d’encas, pas de canettes). 

Restauration

• Manger proprement, se servir de ses couverts, ne pas gaspiller (pain, eau…). 
• Dans la file d’attente, ne pas doubler, se tenir calme et silencieux. 
• Il est formellement interdit de sortir de la nourriture du réfectoire (pain, fruits…). 
• Le badge est obligatoire pour pouvoir accéder au self. Quatre oublis de badges entraîneront une observation écrite. 
• Toute carte perdue ou détériorée devra être remplacée dans les plus brefs délais moyennant la somme de dix euros. 
• L’annulation des cours de l’après-midi ne vaut pas la dispense de cantine. 
• Pour le foyer, les boissons chaudes, canettes et nourritures ne doivent pas quitter la cafétéria ou sa terrasse. L’élève prendra soin d’approvisionner son compte avant consommation (les crédits non-utilisés seront remboursés). 

La sécurité

Physique

Le préambule du règlement rappelle les articles de loi qui régissent les établissements scolaires. Certains points ci-dessous sont donc des rappels. 

• L’accès au Cours n’est autorisé qu’aux élèves et membres du personnel. Toute autre personne doit se présenter à l’accueil de l’établissement. 
• Les usagers de deux roues doivent mettre pied à terre aux abords de l’établissement. 
• Les élèves ayant un deux roues doivent garer leur véhicule au parking réservé à cet effet et y adapter un antivol. L’établissement décline toute responsabilité en cas de vol. 
• Il est interdit de pénétrer dans les locaux de l’établissement avant 08h00 et avant 13h30. 
• Aucune sortie hors de l’établissement en dehors des autorisations définies au début de l’année sur le carnet de correspondance ne se fera sans justification écrite des parents, datée et signée. 
• Les déplacements dans les couloirs doivent s’effectuer dans le calme. 
• Interdiction d’être dans les laboratoires en l’absence de l’enseignant. 
• Les jeux dangereux sont formellement interdits. 
• Aucun objet ou produit illicite et dangereux ne doit être introduit dans l’établissement. 
• Il n’y a pas d’infirmerie. Les membres de l’équipe éducative ne sont pas habilités à délivrer des médicaments. Dans les cas graves, la famille est avisée et les mesures nécessaires sont prises. 
• Il est interdit de fumer. 
• L’usage, l’introduction, l’incitation à la consommation, la publicité par affichage, parlés ou écrits, le port de symboles et de logos, et la détention de boissons alcoolisés ou de drogues sont strictement interdits. Les infractions à cette règle pourront entraîner un signalement au Procureur de la République et l’exclusion immédiate en attendant la convocation du Conseil de Discipline et des sanctions allant de l’exclusion temporaire jusqu’à l’exclusion définitive. 

Morale

Le préambule du règlement rappelle les articles de loi qui régissent les établissements scolaires. Certains points ci-dessous sont donc des rappels. 

• Interdiction de filmer de photographier ou d’enregistrer vocalement un membre de la communauté éducative sans son accord. 
• Les menaces, brimades, gestes ou paroles de harcèlement ou actes initiatiques de type bizutage sont formellement interdits par la Loi Française. En cas de non-respect de la Loi, le Chef d’établissement doit procéder à un signalement au Procureur de la république. 
• Tout ce qui serait de nature à perturber le climat de travail ou l’ordre public sera sanctionné par une exclusion temporaire voire définitive selon la gravité des gestes. 

Des biens

• L’usage des téléphones portables, des appareils de musique et de vidéo est interdit dans l’enceinte de l’établissement. Ils doivent être éteints et dans le sac. Un appareil visible sera confisqué 24 heures, une semaine puis jusqu’à la fin de l’année. 
• Les lycéens peuvent utiliser leur portable dans l’enceinte de la cafétéria (l’intérieur). 
• L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration des objets de valeurs apportés par les élèves. 
• La consultation de blogs personnels, les jeux en ligne, les conversations via réseaux sociaux, l’installation de logiciels, d’applications ou de programmes malveillants, l’utilisation de disques externes le changement de destination des outils informatiques (débranchement des câbles…) sont formellement interdits. 
• Toute dégradation provoquée par un élève sera facturée à sa famille. 

L’épanouissement de la personne

«Orandum est, ut sit mens sana in corpore sano»

• Chacun peut être écouté par un membre de l’équipe éducative en cas de difficultés personnelles. 
• L’élève peut bénéficier d’information et d’aide pour construire son projet d’orientation (conseillère d’orientation, C.D.I., accompagnement éducatif, adjointe de direction…). Les parents doivent impérativement s’impliquer dans le projet et ont la responsabilité de l’orientation de leur enfant. 
• Les élèves peuvent compter sur l’exemplarité morale des membres de la communauté éducative. 

L’exigence du vivre ensemble

• Savoir être à l’écoute de l’autre et accepter avec bienveillance les idées différentes. 
• L’élève s’engage à participer positivement à la vie du groupe, de la classe, de l’établissement, de la communauté : projets, sorties, stages, voyages… Les parents mettront tout en oeuvre pour faciliter la participation de leur enfant. En cas de souci financier, toutes les possibilités d’aide seront envisagées avec l’établissement via l’association des parents d’élève. 
• Favoriser la participation aux messes des familles mensuelles sur la paroisse Notre Dame du Mont. 

L’ouverture de l’esprit

• Chacun doit participer activement à la culture religieuse. 
• La présence aux célébrations est obligatoire pour tous les élèves quel que soit sa confession religieuse. 
• Toutes les confessions sont respectées. 
• Les élèves Catholiques sont invités à participer aux préparations des sacrements et rituels proposés par l’établissement. 
• Chacun sera pris dans l’élan, le désir de participer aux multiples manifestations de charité, aux propositions pastorales, aux pèlerinages. 
• Les voyages font partie intégrante du projet éducatif de l’établissement. Chacun fera son maximum pour y participer. Pendant les voyages, le règlement intérieur s’applique strictement. 

La vie scolaire

Education Physique et Sportive

• Les élèves dispensés à l’année ou au-delà de deux cours consécutifs doivent remettre au Préfet des Etudes ou à la responsable scolarité un certificat médical. 
• Pour les dispenses ponctuelles anticipées, les élèves doivent remettre au préfet des études ou à la responsable de scolarité une demande de dispense justifiée et signée par les parents (cf carnet de correspondance). 
• Les Lycéens se rendront par leurs propres moyens sur les sites des installations sportives. Le cours Bastide est dégagé de toute responsabilité sur les temps de trajet aller-retour. Les collégiens prendront des cars ou seront encadrés sur les trajets. 
• Par décision ministérielle, les élèves de terminale dispensés sont tenus d’assister à tous les cours. 

Travaux Personnels Encadrés

• Les sorties d’élèves hors de l’établissement, pendant le temps scolaire, individuellement ou par petits groupes, pour les besoins d’une activité liée à l’enseignement, telles qu’enquêtes, recherches personnelles, doivent être approuvées par le Chef d’établissement. 

Centre de Documentation et d’Information

• Le C.D.I est réservé aux élèves ayant un besoin de travailler sur documents. Ce n’est pas une salle de permanence. 
• Lorsque le C.D.I. est occupé par un cours, les autres élèves doivent aller en permanence sauf autorisation exceptionnelle de la documentaliste. 
• Pendant les heures de permanence les élèves qui ont des recherches documentaires ou des besoins liés à l’utilisation du C.D.I., doivent justifier leur demande auprès de la documentaliste et venir avec leur carnet de correspondance. 
• Les élèves ne doivent pas arriver au C.D.I. en cours d’heure ni le quitter avant la sonnerie. 
• Un élève exclu d’un cours ne pourra être accueilli au C.D.I. 
• Prêt de livres et de revues : Deux à la fois pour une durée de quinze jours. Tout livre emprunté doit être enregistré sur l’ordinateur de la documentaliste. Les retards seront sanctionnés. 
• Les manuels scolaires de l’établissement ne sont prêtés exceptionnellement que pour une heure et doivent être demandés à la documentaliste. 
• Le silence doit être particulièrement de mise au C.D.I. 

Evaluation

• A l’occasion des conseils de classe, le chef d’établissement, après concertation avec l’équipe pédagogique, a la possibilité d’attribuer à l’élève : les félicitations mention excellence, les félicitations, le tableau d’honneur, les encouragements (ou compliments au troisième trimestre), un avertissement. 
• Deux avertissements identiques et consécutifs entraînent une exclusion de trois jours et/ou un conseil éducatif. 
• Les modalités d’attribution sont revues chaque année par l’équipe pédagogique. 
• Lors du premier conseil de période, les élèves en difficulté reçoivent un bulletin d’alerte déclenchant un échange entre le professeur principal et les parents. 

Les sanctions

• En cas de non-respect de ce règlement ou d’absence de travail, les sanctions suivantes seront immédiatement prises :
  • Observation orale : faite par les professeurs, les surveillantes, le Préfet des études, lors des cours ou dans toute activité (permanence, couloirs, C.D.I., restaurant…) 
  • Observation écrite : mentionnée sur le carnet de correspondance et signée par les parents pouvant être accompagnée d’un travail à effectuer en retenue. Quatre observations écrites entraînent une réprimande. 

Les cadres éducatifs ou la direction se réservent le droit d’user des réprimandes sans observation écrite préalable dans des cas graves tels que l’exclusion des cours, la sortie de l’établissement sans permission, l’insolence… 

Le chef d’établissement peut décider du renvoi d’un élève jusqu’à huit jours sans convocation du conseil de discipline. 

La multiplication des réprimandes et/ou des avertissements compromet grandement le maintien de l’élève dans l’établissement pour l’année suivante et peut déclencher un conseil de discipline. 

Le conseil de discipline

• Il se réunit sur convocation du Chef d’établissement, à sa seule initiative. L’élève et les parents de l’élève sont convoqués par courrier. 
• Il est présidé par le Chef d’établissement ou une personne désignée par lui, qui prononce la sanction, après avoir entendu l’avis des membres du conseil qui sont : le responsable scolaire ou le préfet des études, le professeur principal, un enseignant au moins, la Présidente de l’A.P.E.L. ou par délégation un autre membre du bureau de l’association, les délégués de classe (au moins un). 

VIVRE ENSEMBLE AU COURS BASTIDE

Préambule

Le Cours Bastide est un Établissement Catholique d’Enseignement et d’Éducation sous contrat d’association
avec l’État.
Pour que nos élèves vivent et travaillent dans les meilleures conditions, pour qu’ils s’épanouissent au Cours
Bastide, ils doivent connaître et accepter les règles qui régissent la vie de la communauté qu’ils intègrent. Ils
doivent savoir que leurs parents, qui les confient à notre équipe éducative, partagent nos objectifs éducatifs et
acceptent nos règles de vie. Ils doivent ressentir que leurs parents et leurs éducateurs sont pleinement d’accord.
Être élève au Cours Bastide implique que l’on accepte et respecte ses règles de vie.
Notre établissement applique scrupuleusement les articles du Code Pénal qui le concerne ainsi que les textes de
l’Éducation Nationale :
● sur la dégradation des locaux, des biens personnels et collectifs (Art. 322.1, 322.2 et 322.3)
● sur les graffitis et les tags (art. 322.1)
● sur le vol ou la tentative de vol (art. 311.3)
● sur les menaces (art. 322.12)
● sur les violences verbales (art. 433.5, art. 33, R624.4)
● sur le port ou le transport d’objets dangereux (Décret du 18 avril 1939)
● sur les violences physiques (art. 222.13)
● sur le racket (art. 312.1 et 312.2)
● sur la consommation et le trafic de stupéfiants (art. L.628 et art. 222.39)
● sur la consommation de tabac (décret n°92-478 du 29 mai 1992, arrêté du 22 janvier 2007)
● sur les droits d’auteurs (code de la propriété intellectuelle L112-1)
● sur le droit à l’image (art. 226-1)
● sur l’obligation scolaire (art. L131 code de l’éducation)
Le règlement est décliné à partir de ce que l’équipe éducative veut garantir à chacun de ses membres. Pour
atteindre ses objectifs, la communauté toute entière et chacun de ses membres en particulier doivent appliquer
les règles qui découlent de ses objectifs.
La présence des élèves est obligatoire pour toutes les activités programmées dans le cadre scolaire : cours,
séances d’E.P.S., devoirs surveillés, interventions extérieures liées aux programmes scolaires, retenues,
options choisies en début d’année.

UNE COMMUNICATION OPTIMALE

Le carnet de correspondance est un outil de communication entre l’établissement et la famille

● L’élève doit être muni en permanence de son carnet de correspondance.
● Le carnet doit être quotidiennement visé et signé par les parents.
● Les absences et retards doivent être dûment justifiés et détaillés sur le coupon prévu car le signalement
par mail ou par téléphone de l’absence ne suffit pas.
● Les demandes de rencontre doivent se faire via le carnet de correspondance.

Badges

● L’élève qui n’a pas son badge ne sera pas autorisé à quitter l’établissement avant la fin de la
demi-journée 12h05 pour la matinée et 17h30 pour l’après-midi.

Ecole Directe est un moyen de communication entre la famille et l’établissement

Il permet aux parents un suivi de l’enfant (notes, cahier de textes, absences, sanction…)
● Les élèves et les parents doivent le consulter régulièrement
● Les comptes élèves et parents sont différenciés pour des raisons de responsabilité, de confidentialité et
de sécurité : les élèves ne doivent en aucun cas utiliser le compte de leurs parents (réciproquement)

Les délégués sont des médiateurs et des relais indispensables entre la classe et les enseignants

Ils doivent avoir une tenue exemplaire.
● Ils suivent une formation (responsable scolarité pour les élèves, association des parents d’élèves pour
les parents) et signent un engagement particulier.
● Ils sont tenus au devoir de réserve notamment pour les informations confidentielles portées à leur
connaissance.
● Ils sont présents aux conseils de classe (1er et 2nd trimestre), aux conseils de discipline et certains
d’entre eux aux conseils d’établissement et aux commissions cantine.

LE RESPECT

Politesse et éducation

● Se saluer, se lever lorsqu’un adulte entre en classe et sort de classe.
● Savoir écouter et respecter la parole de l’autre.
● Adopter un langage correct sans propos injurieux à l’écrit comme à l’oral
● Etre ponctuel, assidu, courtois envers tous les membres de l’équipe éducative.
● Il ne saurait être toléré toute émission de crachat.
● Faire preuve de fraternité, de bienveillance.

Tenue

● En cas de tenue non adaptée, l’établissement imposera le port d’un vêtement adapté.
● Avoir une bonne hygiène corporelle.
● Les gestes qui manifestent une relation affective entre élèves ne sont pas autorisés.
● Avoir une tenue vestimentaire propre, neutre, décente, et sobre :
○ Bas : jean, pantalon, bermuda, jupe ou robe pas plus court qu’au-dessus des genoux.
○ Haut : tee-shirt, chemise, polo, chemisier, sweat ou pull.
● Tous les lundis nous porterons la tenue du Cours Bastide : le sweat et le tee-shirt avec le logo de
l’établissement ou la tenue solennelle.
● Lors des temps forts, nous portons tous la tenue solennelle : une chemise blanche avec la cravate de
l’établissement ou le foulard qui vous est fourni en début d’année scolaire.
● Les tenues de sport ne sont tolérées que le jour du cours d’E.P.S. (la tenue de rechange reste à
privilégier.
● La promotion d’autres religions notamment par des objets, vêtements ou accessoires est formellement
interdite dans l’établissement (pour les élèves et toute personne entrant dans l’établissement).
● Les couvre-chefs sont tolérés uniquement dans la cour selon la saison.
L’évaluation d’une tenue correcte par l’équipe pédagogique sera toujours souveraine. En cas de
non-respect, des sanctions pourront être prises.

Environnement

Le matériel pédagogique est la propriété de l’établissement et mérite le plus grand soin dans son usage.
Détériorer une installation, c’est léser les autres et se priver soi-même.
● Les déchets sont placés dans les poubelles et ne doivent pas être jetés ni dans la cour ou aux abords de
l’établissement, ni dans les locaux. Le tri sélectif sera respecté selon les consignes données.
● Les élèves pourront être sollicités pour aider au nettoyage de classes ou de locaux sur le principe de la
vie en communauté. Des actions de responsabilisations pourront être demandées en tant que sanction
en dehors des heures d’enseignements et avec l’accord des parents.

Attitude dans sa scolarité et face au travail

● Respecter le bon fonctionnement du cours (écoute et silence sont exigés).
● Conserver une attitude propice à la réussite y compris dans sa tenue vestimentaire (enlever son
manteau, son écharpe…).
● Prendre en compte les spécificités et individualités de chacun. Faire preuve de tolérance.
● Privilégier l’autonomie.
● Travailler dans un esprit de collaboration, de confiance, de bienveillance et de fraternité.
● La présence dans les couloirs de l’établissement entre les cours est interdite (sauf en cas de changement
de classe).
● Avoir le matériel demandé pour travailler en classe. Tous les livres et cahiers doivent être couverts et
soignés. Les cartables ne doivent pas traîner dans les travées et tout lieu de circulation.
● Il est interdit de mâcher du chewing-gum ou de manger et boire dans le bâtiment.
● Pour des raisons d’hygiène, l’introduction et la consommation de nourriture, de boissons, est interdite
dans les locaux à l’exception d’une bouteille d’eau. L’introduction de panier repas est autorisée
uniquement pour les élèves avec PAI.

Devoirs surveillés

● Toute absence à un devoir surveillé (DS) doit être justifiée par un document officiel : certificat médical,
convocation officielle, acte de décès, ou tout autre justificatif équivalent. Aucun motif non documenté
ne sera accepté.
● En cas d’absence non justifiée à un DS, une note de zéro à titre provisoire est attribuée. Une session de
rattrapage est proposée à l’élève, conformément au cadre légal qui impose au moins une opportunité de
rattrapage.
● Toute triche ou tentative de tricherie pendant un devoir surveillé sera sanctionnée d’une réprimande ou
de deux jours d’exclusion. La récidive entraînerait immédiatement la convocation d’un conseil de
discipline. Les rattrapages des devoirs surveillés sont organisés le mercredi après-midi.
● Les sorties des D.S. pour aller aux toilettes ne sont autorisées qu’à partir de deux heures de
composition sauf cas d’extrême urgence.
● En D.S., seule une petite bouteille d’eau est autorisée (pas d’encas, pas de canettes).

LA SÉCURITÉ

Physique

Le préambule du règlement rappelle les articles de loi qui régissent les établissements scolaires. Certains
points ci-dessous sont donc des rappels.
● L’accès au Cours Bastide n’est autorisé qu’aux élèves et membres du personnel. Toute autre personne
doit se présenter à l’accueil de l’établissement.
● Les usagers de deux roues doivent mettre pied à terre aux abords de l’établissement.
● Les élèves ayant un deux roues doivent garer leur véhicule au parking réservé à cet effet et y adapter un
antivol. L’établissement décline toute responsabilité en cas de vol.
● Il est interdit de pénétrer dans les locaux de l’établissement avant 8h00 et avant 13h05
● Aucune sortie hors de l’établissement en dehors des autorisations définies au début de l’année sur le
carnet de correspondance ne se fera sans justification écrite des parents, datée et signée.
● Les déplacements dans les couloirs doivent s’effectuer dans le calme.
● Interdiction d’être dans les laboratoires en l’absence de l’enseignant.
● Les jeux dangereux sont formellement interdits.
● Aucun objet ou produit illicite et dangereux ne doit être introduit dans l’établissement.
● Il n’y a pas d’infirmerie. Les membres de l’équipe éducative ne sont pas habilités à délivrer des
médicaments. Dans les cas graves, la famille est avisée et les mesures nécessaires sont prises.
● Il est interdit de fumer. Tout manquement au règlement ou tentative sera sanctionnée par une
réprimande et deux jours d’exclusion.
● L’usage, l’introduction, l’incitation à la consommation, la publicité par affichage, parlés ou écrits, le
port de symboles et de logos, et la détention de boissons alcoolisées ou de drogues sont strictement
interdits. Les infractions à cette règle pourront entraîner un signalement au Procureur de la République
et l’exclusion immédiate en attendant la convocation du Conseil de Discipline et des sanctions allant de
l’exclusion temporaire jusqu’à l’exclusion définitive.

Morale

● Le préambule du règlement rappelle les articles de loi qui régissent les établissements scolaires.
Certains points ci-dessous sont donc des rappels.
● Interdiction de filmer, de photographier ou d’enregistrer vocalement un membre de la communauté
éducative sans son accord.
● Les menaces, brimades, gestes ou paroles de harcèlement ou actes initiatiques de type bizutage sont
formellement interdits par la Loi Française. En cas de non-respect de la Loi, le Chef d’établissement
doit procéder à un signalement au Procureur de la république.
● Tout ce qui serait de nature à perturber le climat de travail ou l’ordre public sera sanctionné par une
exclusion temporaire voire définitive selon la gravité des gestes.

Des biens

● L’usage des téléphones portables, des montres connectées est strictement interdit dans l’enceinte de
l’établissement. Un appareil visible sera confisqué puis restitué à la fin de la journée, accompagné
d’une retenue.
● Concernant les 4èmes et 3èmes le téléphone portable doit être déposé en vie scolaire dans les casiers à
cet effet. Un téléphone non déposé dans la consigne entrainera une journée d’exclusion.
● L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration des objets de
valeurs apportés par les élèves.
● La consultation de blogs personnels, les jeux en ligne, les conversations via réseaux sociaux,
l’installation de logiciels, d’applications ou de programmes malveillants, l’utilisation de disques
externes le changement de destination des outils informatiques (débranchement des câbles…) sont
formellement interdits
● Toute dégradation provoquée par un élève sera facturée à sa famille.

L’ÉPANOUISSEMENT DE LA PERSONNE

«ORANDUM EST, UT SIT MENS SANA IN CORPORE SANO»

Accompagnement

● Chacun peut être écouté par un membre de l’équipe éducative en cas de difficultés personnelles.
● L’élève peut bénéficier d’information et d’aide pour construire son projet d’orientation (conseillère
d’orientation, C.D.I., accompagnement éducatif, responsables de niveau…). Les parents doivent
impérativement s’impliquer dans le projet et ont la responsabilité de l’orientation de leur enfant.
● Les élèves peuvent compter sur l’exemplarité morale des membres de la communauté éducative.

L’exigence du vivre ensemble

● Savoir être à l’écoute de l’autre et accepter avec bienveillance les idées différentes.
● L’élève s’engage à participer positivement à la vie du groupe, de la classe, de l’établissement, de la
communauté : projets, sorties, stages, voyages… Les parents mettront tout en œuvre pour faciliter la
participation de leur enfant. En cas de souci financier, toutes les possibilités d’aide seront envisagées
avec l’établissement via l’association des parents d’élèves.
● Favoriser la participation aux messes des familles mensuelles sur la paroisse Notre Dame du Mont.

L’ouverture de l’esprit

● Chacun doit participer activement à la culture religieuse.
● Toutes les confessions sont respectées.
● Les élèves Catholiques sont invités à participer aux préparations des sacrements et rituels proposés par
l’établissement.
● Chacun sera pris dans l’élan, le désir de participer aux multiples manifestations de charité, aux
propositions pastorales, aux pèlerinages.
● Les voyages font partie intégrante du projet éducatif de l’établissement. Chacun fera son maximum
pour y participer. Pendant les voyages, le règlement intérieur s’applique strictement = cadre scolaire.

LA VIE SCOLAIRE

● Toute absence doit être signalée par les parents par téléphone ou par mail à la vie scolaire à partir de
08h15 dès le premier jour d’absence.
● Les informations doivent être transmises (circulaires) et rapportées (coupons) aux dates précisées à la
vie scolaire (sorties, voyages, bourses…).
● Les élèves et les parents doivent consulter régulièrement École Directe.
● Pour rappel, les retards et absences sont comptabilisées dans le dossier scolaire de l’élève.
● Les élèves en retard seront admis en classe avec un billet de retard. Le billet de retard prévu dans le
carnet de correspondance est rempli par un représentant de la vie scolaire.
● 5 retards par période engendrent une heure de retenue en cas de répétition une sanction plus importante
pourra être retenue.

Éducation Physique et Sportive

● Les élèves dispensés à l’année ou au-delà de deux cours consécutifs doivent remettre au Préfet des
Etudes ou à la responsable scolarité un certificat médical.
● Pour les dispenses ponctuelles anticipées, les élèves doivent remettre au préfet des études ou à la
responsable de scolarité une demande de dispense justifiée et signée par les parents (cf carnet de
correspondance).
● Les Lycéens se rendront par leurs propres moyens sur les sites des installations sportives. Le cours
Bastide est dégagé de toute responsabilité sur les temps de trajet aller et retour. Les collégiens
prendront des cars ou seront encadrés sur les trajets.

Conseils de classe

● A l’occasion des conseils de classe, le chef d’établissement sur les conseils de l’équipe pédagogique a
la possibilité d’attribuer à l’élève : les félicitations mention excellence, les félicitations, le tableau
d’honneur, les encouragements (ou compliments au troisième trimestre), une mise en garde de travail
et/ou discipline, une alerte aux résultats.
● Deux mises en garde identiques et consécutifs peuvent entrainer une exclusion de trois jours et/ou un
conseil éducatif et/ou des travaux d’intérêt général.
● Les modalités d’attribution sont revues chaque année par l’équipe pédagogique.
● Lors du premier conseil de période, les élèves en difficulté reçoivent un bulletin d’alerte déclenchant un
échange entre le professeur principal et les parents.

Les sanctions

● Les sanctions éducatives sont à visée pédagogique
● En cas de non respect de ce règlement ou d’absence de travail, les sanctions suivantes seront
immédiatement prises :
○ Observation orale : faite par les professeurs, la vie scolaire, lors des cours ou dans toute
activité.
○ Observation écrite : mentionnée sur le carnet de correspondance et signée par les parents
pouvant être accompagnée d’un travail à effectuer en retenue. 3 comportements gênants
entrainent une observation, 3 observations donnent lieu à une réprimande.
○ Graduation des sanctions :
■ 1ère réprimande : Rendez-vous à mettre en place avec le responsable de niveau,
responsable de vie scolaire et la famille
■ 2ème réprimande : Mise en place d’un conseil éducatif et 2 jours d’exclusion
■ 3ème réprimande : Mise en place d’un conseil de discipline.
Les cadres éducatifs ou la direction se réservent le droit d’user des réprimandes sans observation écrite
préalable dans des cas graves tels que l’exclusion des cours, la sortie de l’établissement sans permission,
l’insolence, violences verbales / physiques.
Le chef d’établissement peut décider du renvoi d’un élève jusqu’à huit jours sans convocation du conseil de
discipline.
La multiplication des réprimandes et/ou des mises en garde compromet grandement le maintien de l’élève dans
l’établissement pour l’année suivante et peut déclencher un conseil de discipline.

Le conseil éducatif

● Deux avertissements identiques et consécutifs lors des conseils de classe donnent lieu à un conseil
éducatif.

Le conseil de discipline

● Il se réunit sur convocation du Chef d’établissement, à sa seule initiative. L’élève et les parents de
l’élève sont convoqués par courrier.
● Il est présidé par le Chef d’établissement ou une personne désignée par lui, qui prononce la sanction,
après avoir entendu l’avis des membres du conseil qui sont : le responsable scolaire ou le préfet des
études, le professeur principal, un enseignant au moins, la Présidente de l’A.P.E.L. ou par délégation un
autre membre du bureau de l’association, les délégués de classe (au moins un).
Tout ceci requiert quelques efforts, il en va de la bonne marche de notre établissement pour que nous
puissions donner sens et cohérence à notre mission commune d’éducation.

L’accès aux outils numériques, aux ordinateurs, aux tablettes, aux plateformes éducatives et au réseau Wi-Fi du Cours Bastide constitue un outil pédagogique essentiel. Cet accès implique des droits mais aussi des responsabilités.
En utilisant les outils numériques et le réseau de l’établissement, chaque élève s’engage à respecter intégralement les règles énoncées ci-dessous.
Principes généraux
Le numérique est un outil de travail : son usage doit être exclusivement pédagogique et éducatif.
Tout accès au Wi-Fi et aux appareils mis à disposition par l’établissement implique un comportement responsable, respectueux et sécurisé.
Le non-respect de cette charte peut entraîner des restrictions d’accès, des sanctions éducatives ou disciplinaires.
Il est interdit de copier, plagier ou utiliser des contenus générés par l’IA ou des sites d’aide sans l’accord de l’enseignant.
Accès au réseau et au Wi-Fi
L’accès au réseau Wi-Fi du Cours Bastide se fait uniquement via les identifiants personnels fournis par l’établissement.
Les appareils personnels (smartphones, tablettes, ordinateurs) ne peuvent se connecter qu’avec l’autorisation de l’établissement et dans les conditions fixées par celui-ci.
Toute tentative de contournement des protections ou filtrages (VPN, proxy, partage de connexion, etc.) est formellement interdite.
Usage des appareils numériques fournis par l’établissement
L’élève est responsable du matériel mis à sa disposition (PC, tablettes, postes fixes).
Il s’engage à en faire un usage uniquement scolaire.
Il est interdit d’installer des logiciels sans autorisation, de modifier les paramètres ou d’altérer les systèmes de sécurité.
Les élèves ne doivent en aucun cas :
modifier la configuration des postes,
tenter de désactiver antivirus ou protections,
brancher des clés USB ou disques externes non vérifiés,
télécharger des fichiers provenant de sources non sûres.
Détourner la destination des câbles ( éthernet réseau, alimentation, usb) depuis les postes vers des appareils personnels
Toute anomalie, virus présumé ou comportement suspect doit être signalé immédiatement.

Sites et contenus interdits

Il est strictement interdit, que ce soit via les appareils personnels ou ceux de l’établissement, d’accéder à :

• sites de jeux en ligne, jeux d’argent, paris sportifs,
• sites violents, haineux, discriminatoires ou illégaux,
• sites à caractère pornographique ou choquant,
• plateformes de téléchargement illégal, streaming illégal,
• réseaux sociaux durant les heures de cours,
• forums ou plateformes susceptibles d’exposer l’élève à des contenus inappropriés ou dangereux.

Toute tentative de contournement des filtres de sécurité entraînerait une sanction.

Respect de la loi et des personnes

1. Le harcèlement, cyberharcèlement, moqueries, insultes, diffusion de rumeurs ou d’images non autorisées constituent des infractions pénales.
2. Il est interdit de filmer, photographier, enregistrer tout adulte ou élève sans autorisation explicite.
3. Toute publication (réseaux sociaux, groupes WhatsApp, Discord, etc.) portant atteinte à un membre de la communauté éducative peut faire l’objet d’un signalement et de sanctions.

Responsabilité

1. L’élève reste responsable de tout usage effectué via ses identifiants, même s’il n’en est pas l’auteur direct.
2. En cas de détérioration volontaire du matériel ou de non-respect des règles, la responsabilité financière de la famille peut être engagée.
3. L’établissement peut suspendre l’accès au réseau ou aux outils numériques en cas d’usage non conforme.

Contrôle parental et collaboration avec les familles

Afin de protéger les élèves, les familles s’engagent à :

1. Activer et maintenir un contrôle parental sur les appareils personnels utilisés à la maison et  à l’école.
2. Veiller aux horaires d’usage des écrans (sommeil, travail scolaire, exposition).
3. Surveiller les réseaux sociaux, messageries et jeux en ligne de leurs enfants.
4. Collaborer avec l’établissement en cas de signalement ou difficulté numérique.

L’établissement reste disponible pour accompagner et conseiller les familles dans ces démarches.

Engagement de l’élève

Je reconnais avoir pris connaissance de cette charte et m’engage à la respecter dans son intégralité.
Je comprends qu’en cas de non-respect, des mesures éducatives ou disciplinaires pourront être appliquées.